Statuts de l’
Statuts de l’association
1 - Nom du siège
2 - Buts
3 - Membres
4 - Perte de la qualité de membre
5 - Organes
6 - L’assemblée générale
7 - Assemblée générale extraordinaire
8 - Le comité
9 - Signature sociale - Représentation de l’Association
10 - Vérifications des comptes
11 - Finances
12 - Dissolution
13 - Entrée en vigueur
Statuts de l’
Articles
1 - Nom du siège
2 - Buts
3 - Membres
4 - Perte de la qualité de membre
5 - Organes
6 - L’assemblée générale
7 - Assemblée générale extraordinaire
8 - Le comité
9 - Signature sociale - Représentation de l’Association
10 - Vérifications des comptes
11 - Finances
12 - Dissolution
13 - Entrée en vigueur
Association PARL       NS d’AUTISME Neuchâtel